Arrétés et avis Municipaux
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Arrêté portant sur une manifestation organisée par le club nautique de Parcieux Saone Vallée
juin 2023
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ARRETE N°2022AR160 PORTANT INTERDICTION DE LA DETENTION ET L’UTILISATION DES PETARDS ET FEUX D’ARTIFICES PAR DES PARTICULIERS
juin 2022
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Schémas d’occupation de l’arrêté 2021AR312
décembre 2021
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Arrété 2021AR312 occupation temporaire des sols
décembre 2021
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Arrêté de police portant instauration de l’obligation du port du masque en plein air
décembre 2021
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Circulation des chiens dans le bassin du Cerdon
novembre 2021
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Arrêté Sur l’élagage
novembre 2021
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Port du masque du 24 au 26 septembre 2021
septembre 2021
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avis travaux parking route du stade
juin 2021
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